Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINEDERUE
APM EVENTS, SARL

Numéro de dépôt :
4039495
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2023
CUISINEDERUE de APM EVENTS

Présentation de la marque CUISINEDERUE

Déposée le 9 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APM EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CUISINEDERUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APM EVENTS domicilié(e) 7 RUE AGATHE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 468 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APM EVENTS, M. MENARD ANTOINE domicilié(e) 7 RUE AGATHE - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque CUISINEDERUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINEDERUE est expirée depuis le 9 octobre 2023.

APM EVENTS a également déposé les autres marques suivantes : SUPPER CARAVANE


APM EVENTS, SARL - 7 RUE AGATHE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 793468596


APM EVENTS, M. MENARD ANTOINE - 7 RUE AGATHE - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683748 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.